Glossaire Definitions des termes

Accotement

Une partie de la route publique située le long de la chaussée. Généralement non revêtue, elle n'est pas adaptée à la circulation des véhicules.

Agglomération

Un ensemble de maisons, délimité par des panneaux d’entrée et de sortie de localité.

Autobus

Un véhicule à moteur conçu pour le transport de passagers assis ou debout, disposant de plus de 9 places, y compris le siège du conducteur.

Autobus / autocar à étage

Un bus de ligne ou de voyage composé de deux niveaux pour les passagers, le niveau supérieur étant exclusivement réservé aux places assises, sans espace pour les passagers debout.

Autobus / autocar articulé

Un véhicule composé de deux espaces intérieurs distincts, reliés par un couloir articulé et flexible.

Autocar

Un véhicule motorisé doté d'au moins 9 sièges, y compris celui du conducteur, conçu pour le transport de personnes.

Autoroute

Une section du réseau routier public réservée uniquement à certains véhicules motorisés. Elle comporte des voies distinctes et séparées pour chaque sens de circulation. Le début et la fin sont signalés spécifiquement. Il n'y a pas de croisements, mais uniquement des échangeurs aménagés pour l'entrée et la sortie.

Bande d'arrêt d'urgence

Une bande réservée qui longe la chaussée d’une autoroute ou d’une route pour véhicules motorisés, servant de zone d’arrêt d’urgence. La circulation, l’arrêt et le stationnement y sont interdits.

Bande de stationnement

Une partie de la chaussée longeant la route, destinée à l'arrêt et au stationnement des véhicules.

Camion

Un véhicule conçu pour le transport de marchandises et dont la masse maximale autorisée dépasse 3 500 kg.

Camionnette

Un véhicule conçu pour le transport de marchandises dont la masse maximale autorisée ne dépasse pas 3 500 kg.

Caravane roulotte

Une remorque conçue et aménagée pour servir d'habitation mobile.

Catadioptre

Un dispositif qui réfléchit la lumière incidente.

Certificat d'immatriculation

Ce document contient principalement les données techniques requises du véhicule, telles que la marque, le modèle, l'immatriculation, le poids et le nombre de sièges. Lors d'une première immatriculation, il se compose de deux parties : la partie grise est ajoutée aux documents du véhicule, tandis que la partie jaune est conservée à domicile.

Certificat de conformité communautaire, COC

Ce document est délivré par le constructeur, indique les caractéristiques techniques du véhicule et atteste qu'il respecte toutes les réglementations européennes lors de sa mise sur le marché.

Charge utile

La charge utile correspond à la différence entre la masse maximale autorisée et la masse à vide.

Chaussée

La partie d'une route publique qui comprend à la fois les voies de circulation et les bandes d'arrêt.

Chemin conseillé pour cyclistes et piétons

Une voie spécialement aménagée ou une section de la route publique séparée par des aménagements physiques, réservée exclusivement aux piétons et aux cyclistes et signalée en tant que telle. Cependant, son utilisation n'est pas obligatoire pour les cyclistes et les piétons.

Chemin obligatoire pour piétons et cyclistes

Un chemin spécialement aménagé ou une partie de la voie publique, séparé du reste de la route par des aménagements physiques, réservé exclusivement aux piétons et aux cyclistes et clairement signalé comme tel. Les cyclistes et les piétons sont tenus d’emprunter ce chemin.

Contourner

Contourner un obstacle ou un véhicule à l'arrêt en passant à côté.

Croiser

Passer à côté d’un autre usager de la route circulant en sens inverse.

Cycle

Un véhicule doté d’au moins deux roues, propulsé uniquement par la force musculaire, notamment à l’aide de pédales ou de manivelles.

Cycle à pédalage assisté

Un véhicule à au moins deux roues, propulsé à la fois par l’effort musculaire du cycliste et par l’assistance d’un moteur électrique :

• - Le moteur électrique a une puissance maximale de 0,25 kW.

• - L’assistance diminue avec l’augmentation de la vitesse et s’arrête lorsque la vitesse atteint 25 km/h ou lorsque le cycliste cesse de pédaler.

Le cycle à pédalage assisté est assimilé à un vélo par la réglementation.

Cycle électrique

Un véhicule à au moins deux roues, avec ou sans selle, qui possède les caractéristiques suivantes :

• - Il est exclusivement propulsé par un moteur électrique d’une puissance inférieure à 0,5 kW.

• - Il est conçu pour ne pas dépasser une vitesse maximale de 25 km/h.

Le cycle électrique est assimilé à un vélo par la réglementation.

Cyclomoteur

Un véhicule motorisé à deux ou trois roues, équipé soit d’un moteur d’une cylindrée maximale de 50 cm³, ne permettant pas de dépasser 45 km/h par conception, soit d’un moteur électrique également limité à 45 km/h.

Distance d'arrêt

La distance d'arrêt est la somme de la distance parcourue pendant le temps de réaction et de celle nécessaire au freinage du véhicule.

Distance de freinage

La distance parcourue par un véhicule depuis le début du freinage jusqu'à son arrêt complet.

Distance de réaction

La distance parcourue par un véhicule entre la perception du danger et le début de l'action de freinage.

Distance de sécurité

La distance minimale à respecter pour des raisons de sécurité entre un véhicule et celui qui le précède.

Dépasser

Doubler un véhicule ou un usager plus lent se déplaçant dans la même direction.

Ensemble de véhicules couplés

Une combinaison composée d’un véhicule et d’une remorque attachée.

Fauteuil roulant

Un véhicule à au moins deux roues, conçu spécialement pour transporter une personne à mobilité réduite et propulsé uniquement par la force musculaire. Un utilisateur de fauteuil roulant est assimilé à un piéton.

Fauteuil roulant électrique

Un véhicule à au moins deux roues conçu pour transporter une personne à mobilité réduite. Il est équipé d’un moteur électrique et ne peut, par conception, dépasser une vitesse de 15 km/h. Un utilisateur de fauteuil roulant est assimilé à un piéton dans la réglementation routière.

Feu de brouillard arrière

Un feu rouge qui rend le véhicule plus visible en cas de brouillard épais et qui ne doit être utilisé que lorsque la visibilité est inférieure à 50 mètres.

Feu de marche arrière

Un feu blanc qui s'allume automatiquement dès que la marche arrière est engagée.

Feux d'encombrement

Des lumières qui rendent visibles les contours d’un véhicule.

Feux de brouillard avant

Des phares conçus pour améliorer l’éclairage de la chaussée en cas de brouillard ou de visibilité réduite. Les phares à large faisceau sont considérés comme des feux de brouillard avant.

Feux de croisement

Des lampes de couleur jaune ou blanche qui éclairent la route vers l'avant sur au moins 25 mètres sans éblouir les autres usagers de la route.

Feux de jour

Des feux qui s’allument automatiquement au démarrage du moteur et améliorent la visibilité du véhicule sur la route.

Feux de position

Des feux blancs conçus pour signaler la présence et la largeur d'un véhicule.

Feux de route

Des lumières blanches ou jaunes qui éclairent la route vers l'avant sur au moins 100 mètres. Les phares à longue portée sont considérés comme des feux de route.

Feux de stop

Des lumières rouges qui s’allument dès que la pédale de frein est enfoncée.

Gare routière

Une zone réservée exclusivement aux véhicules de transport public de passagers.

Grande voirie

Le grand réseau routier inclut les autoroutes et les routes réservées aux véhicules à moteur.

Intersection

Un endroit où des routes se rejoignent ou se croisent. Une intersection peut avoir la forme d’un "+", d’un "T" (carrefour en T), d’un "Y" (bifurcation) ou d’un rond-point.

Machine automotrice

Un véhicule motorisé conçu pour effectuer des travaux et dont la construction ne permet ni le transport de personnes (sauf le conducteur) ni celui de marchandises.

Masse en charge

Le poids total d’un véhicule tel qu’il est chargé à un instant donné, y compris les passagers.

Masse maximale autorisée

Le poids maximal autorisé d’un véhicule chargé, tel que défini par le pays d’immatriculation. Cette masse est indiquée sur le certificat d’immatriculation.

Masse propre

Le poids d’un véhicule sans passagers ni chargement, mais avec le réservoir plein et tous les équipements de série.

Masse tractable maximale

Le poids maximal qu’un véhicule est autorisé à tracter, tel que défini par le constructeur. Cette valeur est indiquée sur le certificat d’immatriculation.

Masse à vide

Le poids propre du véhicule additionné à celui du conducteur. La masse à vide est indiquée sur le certificat d'immatriculation.

Microvéhicule électrique

Un petit véhicule routier avec au moins une roue, avec ou sans siège, conçu pour transporter une seule personne et possédant les caractéristiques suivantes :

• - Il est exclusivement propulsé par un moteur électrique d'une puissance maximale de 0,25 kW.

• - Il peut, par conception, atteindre une vitesse supérieure à 6 km/h.

• - Il ne peut, par conception, dépasser une vitesse maximale de 25 km/h.

Les utilisateurs de microvéhicules électriques sont assimilés aux cyclistes par la réglementation.

Motocycle

Un véhicule à deux roues motorisé, avec ou sans side-car, qui répond à l’une des conditions suivantes :

• - Un moteur d’une cylindrée supérieure à 50 cm³,

• - Un moteur d’une cylindrée inférieure ou égale à 50 cm³ permettant toutefois de dépasser 45 km/h,

• - Un moteur électrique conçu pour dépasser 45 km/h.

Motocycle léger

Un motocycle dont la cylindrée ne dépasse pas 125 cm³, avec une puissance maximale de 11 kW et un rapport puissance/poids inférieur à 0,1 kW/kg. Un motocycle léger est assimilé à une moto.

Motor-home

Un véhicule motorisé conçu pour servir d’habitation et équipé d’un aménagement fixe de base dans l’habitacle.

Moyen de transport personnel

Un petit moyen de transport non électrique sur roues, fixé aux pieds ou équipé d'une planche, avec ou sans guidon. Cela inclut également tous les dispositifs roulants destinés aux enfants, qu'ils soient électriques ou non, à condition que leur vitesse maximale par conception ne dépasse pas 6 km/h. Les utilisateurs de moyens de transport personnels sont assimilés aux piétons.

Passage piéton

Une zone de la chaussée publique spécialement aménagée pour permettre aux piétons de traverser la route, signalée et marquée en conséquence.

Passage pour piétons et cyclistes

Une section de la chaussée publique permettant aux piétons et aux cyclistes de traverser la route, signalée et marquée côte à côte.

Passage surélevé pour piétons et cyclistes (hors agglomération)

Une section de la chaussée publique spécialement aménagée pour permettre aux piétons et/ou aux cyclistes de traverser la route, signalée en conséquence.

Passage à niveau

Une portion de route publique où des voies ferrées traversent la chaussée au même niveau.

Piste cyclable conseillée

Une partie de la voie publique réservée aux cyclistes, séparée du reste de la chaussée par des aménagements physiques et clairement signalée. Cependant, l’utilisation de cette piste cyclable n’est pas obligatoire pour les cyclistes.

Piste cyclable obligatoire

Une partie de la voie publique réservée aux cyclistes, séparée du reste de la chaussée par des aménagements physiques et clairement signalée. Les cyclistes sont tenus d’emprunter cette piste cyclable.

Quadricycle

Un véhicule motorisé à quatre roues dont la masse à vide ne dépasse pas 400 kg (sans inclure le poids des batteries pour les modèles électriques) et dont la puissance maximale du moteur est de 15 kW. Les quads destinés au transport de marchandises peuvent avoir une masse à vide allant jusqu'à 550 kg.

Quadricycle léger

Un véhicule à quatre roues dont la masse à vide ne dépasse pas 350 kg (sans inclure le poids des batteries pour les modèles électriques), dont la vitesse maximale ne dépasse pas 45 km/h, et équipé de :

• - un moteur à essence d’une cylindrée maximale de 50 cm³,

• - un moteur diesel avec une puissance maximale inférieure à 4 kW (dont la cylindrée peut dépasser 50 cm³),

• - un moteur électrique avec une puissance maximale inférieure à 4 kW.

Remorque

Un véhicule conçu pour être tracté par un autre véhicule et officiellement homologué en tant que remorque.

Route pour véhicules automoteurs

Une section du réseau routier public réservée uniquement à certains véhicules motorisés. Le début et la fin sont signalés par une signalisation spécifique.

Rue cyclable

Une rue principalement destinée aux cyclistes, mais qui ne leur est pas exclusivement réservée.

Semi-remorque

Une remorque conçue pour être attelée à un véhicule motorisé, dont une partie repose sur ce dernier et dont une part significative de sa masse est supportée par le véhicule tracteur (tracteur routier).

Signal de détresse

Un dispositif permettant d’activer simultanément tous les clignotants d’un véhicule afin de signaler un danger particulier.

Système d'antiblocage des roues

Un système de freinage qui empêche le blocage des roues lors d’un freinage intense et maintient ainsi la capacité de direction.

Taxi

Une voiture destinée au transport public de passagers contre rémunération.

Tracteur

Un véhicule motorisé à roues ou à chenilles, doté d'au moins deux essieux, conçu pour tracter, pousser, porter ou actionner divers équipements de travail ou remorques. Un tracteur peut également être adapté au transport de personnes ou de marchandises.

Tracteur de semi-remorque

Un véhicule motorisé conçu spécialement pour tracter une semi-remorque.

Tracteur à grande vitesse, TGV

Un tracteur conçu pour atteindre une vitesse maximale de plus de 40 km/h.

Train routier

Un ensemble de véhicules reliés entre eux, comprenant un véhicule motorisé et une remorque attachée.

Tricycle

Un véhicule motorisé à trois roues qui présente les caractéristiques suivantes :

• - Un moteur dont la cylindrée est supérieure à 50 cm³,

• - Un moteur dont la cylindrée est inférieure ou égale à 50 cm³, mais permettant une vitesse supérieure à 45 km/h,

• - Un moteur électrique conçu pour atteindre une vitesse supérieure à 45 km/h.

Trottoir

Une partie surélevée de la route publique réservée aux piétons et aux usagers assimilés. Les quais des gares routières sont également considérés comme des trottoirs.

Voie cyclable obligatoire

Une partie de la chaussée publique réservée aux cyclistes, séparée du reste de la route par un marquage longitudinal continu et clairement signalée. Les cyclistes sont tenus d’emprunter cette voie.

Voie cyclable suggestive

Une partie de la chaussée publique réservée aux cyclistes, séparée du reste de la route par des marquages longitudinaux discontinus et clairement signalée. Cependant, l’utilisation de cette voie n’est pas obligatoire pour les cyclistes.

Voie de circulation

Une portion de la chaussée où les véhicules circulent dans la même direction.

Voie publique

Tous les chemins, routes et places accessibles à la circulation publique, y compris les chemins estivaux, trottoirs, pistes cyclables, parkings, ainsi que les zones réservées à différents usagers (par exemple, zone piétonne).

Voirie normale

La voirie normale désigne l’ensemble des routes, chemins et places ouverts à la circulation publique, à l’exclusion des autoroutes et des routes réservées aux véhicules à moteur.

Voiture automobile à personnes

Un véhicule à moteur dont l’habitacle est exclusivement conçu pour transporter des personnes, avec un maximum de neuf places (conducteur inclus). Les quads et trikes ne sont pas considérés comme des voitures particulières.

Voiture de location

"Voiture de location avec chauffeur" : une voiture avec chauffeur, destinée au transport payant ou gratuit de passagers.

"Voiture de location sans chauffeur" : un véhicule loué par une personne qui le conduit elle-même et en assume la responsabilité.

Véhicule

Un véhicule ou dispositif équipé de roues permettant le déplacement.

Véhicule arrêté

Le véhicule ne peut s'arrêter que brièvement pour permettre la montée ou la descente des passagers ainsi que le chargement ou le déchargement de marchandises.

Véhicule articulé

Un ensemble de deux véhicules couplés, composé d'un véhicule motorisé et d'une semi-remorque attachée.

Véhicule automoteur

Un véhicule propulsé par un moteur à combustion ou électrique, qui ne circule pas sur des rails. En cas de panne et si le véhicule est déplacé par une force externe, il conserve néanmoins son statut de véhicule automoteur.

Véhicule historique

Un véhicule à moteur nécessitant une immatriculation, dont la première mise en circulation remonte à au moins 30 ans, dont le modèle n’est plus fabriqué et qui est resté dans son état d’origine.

Véhicule hybride

Un véhicule qui utilise deux sources d’énergie différentes pour sa propulsion.

Véhicule parqué

Un véhicule qui se trouve à un emplacement spécifiquement marqué comme place de stationnement.

Véhicule routier

Un véhicule généralement utilisé pour le transport de personnes ou de marchandises, ainsi que pour tracter un autre véhicule servant au transport sur la voie publique. Les machines de travail et les véhicules spéciaux sont également considérés comme des véhicules routiers.

Véhicule stationné

Un véhicule immobilisé pendant une durée plus longue que celle nécessaire pour faire monter ou descendre des passagers ou charger et décharger des marchandises.

Véhicule traîné

Un véhicule remorqué par une voiture, une camionnette, un camion, un semi-remorque, un tracteur ou une machine de travail, mais qui n'est pas officiellement homologué comme remorque. La limitation de vitesse pour ces véhicules couplés est de 25 km/h ou 40 km/h selon le type de véhicule tracteur. Le véhicule traîné doit être muni d'une plaque d’identification.

Véhicule utilitaire

Un véhicule à moteur dont la masse maximale autorisée n’excède pas 3 500 kg et qui comporte jusqu’à 9 places assises (siège du conducteur inclus). Son habitacle est conçu pour transporter aussi bien des marchandises que des personnes. Ce véhicule utilitaire se classe comme suit :

• - Break (Kombiwagen), si la surface de chargement est inférieure ou égale à 2,5 m²,

• - Camionnette (livraison), si la surface de chargement est supérieure à 2,5 m².

Véhicule électrique

Un véhicule propulsé exclusivement par un ou plusieurs moteurs électriques.